Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODIT OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION & DU TRAVAIL
CLAPIER Georges

Numéro de dépôt :
96649570
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque ODIT OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION & DU TRAVAIL

Déposée le 31 octobre 1996 par CLAPIER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ODIT OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION & DU TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est CLAPIER Georges, domicilié(e) rue de l'Eyguette, 84740 VELLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges CLAPIER - France.

La marque ODIT OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION & DU TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODIT OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION & DU TRAVAIL est expirée depuis le 31 octobre 2006.

CLAPIER Georges a également déposé les autres marques suivantes : 5 THESE INDUSTRIE SYSTEMES URBAINS , loca-cité , PROVENTE , 5 THESE INGENIERIE


CLAPIER Georges - rue de l'Eyguette, 84740 VELLERON - France


Monsieur Georges CLAPIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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